Différences entre versions de « Statuts »

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Le siège social est fixé à Saint-Aunès (34 France) . Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration. La ratification de l'assemblée générale sera nécessaire.
 
Le siège social est fixé à Saint-Aunès (34 France) . Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration. La ratification de l'assemblée générale sera nécessaire.
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Version du 18 décembre 2011 à 13:51

Création

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : nooSFere : encyclopédie francophone de Science-Fiction.

Objet

L'association a pour objet la promotion de la science-fiction parue en langue française et plus particulièrement, sans être exclusif, par le biais du réseau Internet. Sont concernés tous les aspects de la science-fiction : littérature, cinéma, bande dessinée ou tout autre support. L'association pourra étendre ses actions sur les autres domaines de la littérature et du cinéma, telles que la bande dessinée au sens large ou au policier, par exemple.

Siège social

Le siège social est fixé à Saint-Aunès (34 France) . Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration. La ratification de l'assemblée générale sera nécessaire.
BP 18/12/2011 : Siège social à transférer à Paris

Durée de l'association

Membres

Adhésions

Tarifs des cotisations

Services fournis à l'adhérent

Radiation

Composition du conseil d'administration

Réunion du conseil d'administration

Assemblée générale ordinaire

Assemblée générale extraordinaire

Dissolution

Ressources de l'association

Actions de l'association

Conditions d'hébergement